Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne, Etabl. public national scientifique culturel prof.
Numéro de dépôt :
3648121
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/05/2029
Présentation de la marque GENIE SENSORIEL
Déposée le 4 mai 2009 par la société Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « GENIE SENSORIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-24 du 12 juin 2009.
Le déposant est la société Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne domicilié(e) 58 rue Jean Parot - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 194 200 937 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque GENIE SENSORIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne, Etabl. public national scientifique culturel prof. - 58 rue Jean Parot - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 194200937
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2019 n°2709745 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information ; Cdrooms, supports numériques.
